Conseil municipal du 8 avril 2016

Alors que la plupart des communes ont voté leur budget 2016, le maire de Savigny sur Orge attend le dernière minute (dernier délai 14 avril) pour le faire en Conseil Municipal du 8 avril 2016.

Au menu, hausse des impôts locaux, une nouvelle baisse des subventions aux associations...

Ordre du jour complet :

Approbation de la liste des décisions prises en vertu des articles L 2122-22 et 23 du Code général des collectivités territoriales

RESSOURCES HUMAINES (LE MAIRE)

1 Rapport de situation en matière d'égalité Hommes / Femmes

FINANCES (M BENETEAU)

2 Budget primitif Ville - exercice2016

3 Budget primitif Régie de transport - exercice 2016

4 Fiscalité année 2016 , taux des 3 taxes communales et fiscalité de la contribution au S.I.A.V.H,Y,.

5 Taxe d'habitation - réduction de l'abattement général à la base antérieurement institué et

institution d'un abattement au bénéfice des personnes handicapées

AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE (Mme GERARD)

6 Demande de création, d'agrément et de financement du Relais Assistants Maternels auprès

des services de la Caisse d'Allocations Familiales -

7 Approbation du règlement des temps autour de l'école

TRAVAUX, URBANISME ET CADRE DE VIE (Mme ACHTERGAELE)

8 Demande de subvention départementale dans le cadre du plan de relance de l'investissement des collectivités essonniennes

9 Convention tripartite relative à la protection et au renforcement incendie en coordination avec les travaux de renouvellement du réseau d'eau potable à Savigny-sur-Orgc